DROIT D'AUTEUR -
PHOTOS - COPYRIGHT
Droit d'auteur :
merci de l'intérêt que vous
portez à mes photographies numériques, je vous souhaite une agréable
visite de mon site savoyard et j'espère pouvoir vous contenter.
Mes photos ne sont pas libres de droits et
si mes clichés vous intéressent il y a trois cas possibles :
1 - pour un besoin
personnel (copie privée) comme les fonds d'écran de PC à la maison ou au
bureau, c'est autorisé et gratuit sans demande. Toutefois un petit
compliment est toujours bien apprécié au travers d'un message pour mon
livre d'or ;-)
2 - pour
illustrer un blog ou un site internet
sans but lucratif, vous devez juste me demander l'autorisation par
e-mail. Dans un but éducatif (étudiants, écoles) c'est toujours un
plaisir de vous offrir mon aide gracieusement...
3 - dans le cas d'un besoin professionnel
(site internet, illustration, publicité, média, etc.) par avance merci de respecter mon
travail et de me
contacter
pour une entente préalable... Votre participation financière
m'aidera à faire évoluer mon matériel photographique. Je
peux fournir une facture selon l’article
293 B du CGI.
Exemples de tarifs : premier cas, image pour site internet de location ou
professionnel = 15 €. Deuxième cas, photo
pour magazine, livre, calendrier, prospectus, affichette =
40 €. Troisième cas, cliché
haute résolution pour affiche ou panneau publicitaire = 150 €. Prix
dégressif possible en cas de quantité... |
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Législation
:
les photos présentées sur ce site sont
protégées par le droit d'auteur et ne doivent en aucun cas être publiées
sur un site internet ni diffusées sur un support papier, quel qu'il
soit, sans autorisation.
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont
autorisées les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" (article
L122-5). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle,
faite sans consentement de l'auteur, est illicite (article L122-4) et
constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et
suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Nota : je fais
régulièrement des vérifications (fructueuses) qui me permettent de
rappeler à l'ordre les indélicats passant outre l'entente préalable...
Christian POURRE. |
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Copyright :
I am a hobbyist-photographer with a strong interest in nature and
landscapes, my photos are only free for private use
as your
personal wallpapers,
but for websites and professional uses
they are my property and not free,
please
contact me...
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